Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://emeryscreations.com les informations suivantes :


👤 Éditeur du site

Propriétaire du site : KREMER Tia
Nom commercial : Emerys
Statut juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Immatriculation : Chambre de commerce (France)
SIRET : 890 472 012 00032

Adresse professionnelle :
14 Rue du Parc
57925 Distroff
FRANCE

📧 Email : contact.emerys@gmail.com
🌐 Site internet : https://emeryscreations.com


🎯 Objet du site

Le site https://emeryscreations.com a pour objet :

  • la présentation et la vente de bijoux artisanaux conçus à la main par Emerys,

  • la communication d’informations sur la marque, son univers créatif et ses collections.


🛠️ Conception & gestion du site

Le site est conçu, administré et mis à jour par l’éditeur Emerys.


🛜 Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

📍 Hébergement sécurisé et conforme RGPD.


📷 Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la Propriété Intellectuelle.

Cela inclut (liste non exhaustive) :

  • créations, design et modèles de bijoux

  • textes, descriptions, noms de collections

  • photographies, images, vidéos

  • logos, identité graphique

  • univers artistique et concept

Toute reproduction, copie, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.


🔐 Données personnelles & RGPD

Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour :

  • le traitement des commandes,

  • la gestion des expéditions,

  • la communication avec les clients.

Elles ne sont jamais revendues.

Conformément au RGPD, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données sur simple demande à :
📧 contact.emerys@gmail.com


⚖️ Responsabilité

Emerys met tout en œuvre pour fournir des informations exactes sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • d’erreurs ou d omissions,

  • d’interruptions temporaires du service,

  • de problèmes techniques indépendants de sa volonté.


🇫🇷 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la micro-entreprise Emerys.